ICPE Conseil
  • ICPE Conseil

    ICPE CONSEIL

Mentions legales

• Nom ou Raison sociale :

ICPE Conseil

• Adresse siège social :

11 bis rue Félix Poyez - 77000 MELUN - FRANCE

• Courriel :

contact@icpeconseil.com

• Téléphone :

+33(0)1 64 87 35 69

• N° Registre Commerce :

820 860 716

• N° SIRET de l'établissement :

820 860 716 00019

• N° d'assujetissement à la TVA :

FR92820860716

• Directeur de rédaction et de publication :

Pierre-Louis CAUSSE

Hébergement du site :

En France chez OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation :

3 Bees Online SAS

Propriété industrielle et intellectuelle

L'ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation totale ou partielle d'un de ces éléments, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit de ICPE CONSEIL.

Protection des données personnelles

Lors de votre visite sur le site, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l'objet de traitements. Ces informations ne sont destinées qu'aux services et sociétés du groupe ICPE CONSEIL chargés de répondre à vos demandes. Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit par courrier postal adressé à : ICPE CONSEIL : 11 bis rue Félix Poyez – 77000 MELUN

Nous trouver
ICPE Conseil
Adresse
11 bis rue Félix Poyez
77000 MELUN
FRANCE
Tél : 01 64 87 35 69